Entre la crise, la grippe porcine, les gens s'ennuient sauf à Bezannes :
la chasse à la mouche est ouverte !
Les Bezannais cherchent la petite bête ... Qui est la mouche ?
Certains voient des mouches partout.
Certains autres s'apprêtent à estourbir la bestiole armés de leur bombe de Begon.
Mais le problème est que les avis divergent sur le nom de la mouche !
Comment réduire l'impact de cette nouvelle taxe sur le budget des ménages ?
En réduisant les impôts locaux !
le conseil municipal avait le choix en 3 taxes locales :
- la Taxe sur les propriétés non baties :
mais la baisse du taux de la TFNB n'aurait profité qu'aux propriétaires de terrains non batis.
- la taxe sur les propriétés baties : mais cette taxe n'est versée que par les propriétaires de terrains batis, la baisse du taux de cette taxe n'aurait pas bénéficiée aux locataires ( environ une centaine de foyers bezannais)
- la taxe d'habitation : elle est versée par les propriétaires et les locataires mais les entreprises n'auraient pas profité d'une mesure baissière du taux.
Pour atténuer les effets de la TEOM, le conseil municipal de Bezannes a décidé de baisser les taux des deux taxes locales (TFPB et TH) lors de la réunion du conseil du 19 mars 2009.
Le taux de la TH passe de 17.86% à 15.86%, celui de la TFPB passe de 24.07 % à 22.77%.
Ce qui va représenter pour le foyer propriétaire d'une maison à Bezannes une prise en charge moyenne de 50 % du montant de la TEOM.
Les entreprises vont bénéficier de la baisse de la TFPB.
Rappel : Pour les entreprises la TFPB et laTEOM constituent des charges déductibles.
Cela ne signifie pas qu'elles ne paient pas de taxes. Elles ne paient en réalité que les 2/3 de ces taxes si elles sont soumises à l'impôt sur les sociétés.
Concrétement que va payer le ménage bezannais propriétaire ?
L'assiette moyenne de la TFPB est de 2000 €.
La TEOM due par ce ménage sera de 200€
Sur la base moyenne 2008, le ménage propriétaire va être redevable pour la part communale :
TFPB : base moyenne 2000 € * 22.77% = 455€ sans réduction du taux, la part communale aurait été de 481 € soit une réduction d'impôt de 26€
TH : base moyenne 4000 € *15.86 % = 634 % sans réduction du taux, la part communale aurait été de 714 € soit une réduction d'impot de 80 €
Soit une diminution de 106 € soit plus de 50 % de la TEOM.
La loi de finances 2009 a revalorisé de 2.5 % les valeurs locatives des habitations.
Cette décision va donner un sérieux coup de pouce aux finances locales.
Mais quelle en est l'incidence pour le porte-monnaie des ménages ?
Rappel :
la valeur locative sert de base au calcul de la taxe d'habitation
La base de calcul des taxes foncières et de la TEOM est égale à 50 % de cette valeur locative.
la valeur locative moyenne à Bezannes est de 3928 €.
1 - incidence sur le montant de la Taxe d'habitation
Prenons l'exemple d'un contribuable qui ne bénéficie d'aucun abattement.
La valeur locative de son habitation est de 3928 € en 2008.
Les tableaux ci-dessous donnent le calcul de l'impot pour 2008 et ensuite pour celui de 2009.
Par communale |
Part départementale |
Total des cotisations |
Montant des frais |
Montant total impôt 2008 | |
Base nette d’imposition |
3928 |
3928 |
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|
Taux d’imposition |
17.86 % |
6.68 % |
|||
cotisations |
701 |
262 |
963 (701+262) |
||
Frais de gestion 4.4% |
42 ( 963*1.044) |
||||
Montant total de l’impôt 2008 |
1005 (936+42) | ||||
Par communale |
Part départementale |
Total des cotisations |
Montant des frais |
Montant total impôt | |
Base nette d’imposition |
4026 |
4026 |
|||
|
Taux d’imposition |
17.86 % |
6.68 % |
|||
cotisations |
719 |
268 |
987 |
||
Frais de gestion 4.4% |
43 |
||||
Montant total de l’impôt 2009 |
1030 (987+43) | ||||
conclusion : le contribuable moyen verra donc sa taxe d'habitation
augmenter de 1030-1005 = 25 €.
2 - Cette revalorisation va avoir aussi une incidence sur toutes les autres taxes y compris sur la TEOM.
Dans le 3 ème post : infobezannes indiquait que la TEOM moyenne sur Bezannes serait de :
( 3928€/2) *9.95% = 195.41€
infobezannes rectifie son calcul :
Elle sera en 2009 de : (4026/2)*9.95% = 200 € auxquels s'ajoutent des frais au taux de 8 %
soit au total 200.30 *1.08 % = 216 €
le Bezannais locataire de son habitation devra subir une augmentation moyenne de 216 € ( TEOM) + 25 € ( due à l'augmentation de la base locative) = 241 €
Le Bezannais qui a la chance d'être propriétaire de son habitation devra en plus subir l'augmentation de la taxe foncière sur la propriété batie.
Bonne année à tous les Bezannais et Bezannaises.
A tous ceux qui passent sur ce blog.
Le tramway va desservir la gare Champagne-Ardennes. Il sera probablement utilisé par les salariés des entreprises qui vont s'installer dans la ZAC, les habitants des zones d'habitat proches de la ligne.
Mais quels sont les moyens mis en place pour en faciliter l'utilisation par les Bezannais des lotissements des Marsillers ou du Jardin Petit et du reste du village ?
La marche à pied ou le bus ?
La ligne de bus va-t-elle mener au pied d'une station du tram ? la rotation des bus coincidera-t-elle avec celle du tram ? Il est trop tôt pour le savoir.
1 ère suggestion :
La mise en place d'un parking à vélos sécurisé
tout près d'un arrêt du tram dans la ZAC de Bezannes.
Les Bezannais du Jardin Petit, des Marsillers ou d'ailleurs pourraient partir de chez eux à vélo et garer leur cycle dans un parking prévu à cet effet.
Dans ce parking, les vélos seraient placés dans un range-vélos comportant un système anti-vols.
le couplage vélo+ tram permettrait à certains Bezannais d'utiliser pleinement le tram quel que soit leur lieu d'habitation
Pour un exemple voir le site commercial : http://www.parkingvelo.com/
Seconde suggestion :
un parking fermé pour garer les véhicules des Bezannais
près d'une station du tram
Ce couplage voiture -tram est moins écologique mais il peut être utile pour les personnes ne pouvant se déplacer à vélo et pour les familles. Les Bezannais auraient accès à ce parking au moyen d'une carte badge. L'accès pourrait être payant.
En 2011, tout Bezannes prend le tram !
Si vous le voulez, vous pouvez donner votre avis
sur cette proposition en laissant un commentaire .
Cela parait normal, je pollue donc je paie. Mais cela serait juste si chacun était taxé en fonction de sa part réelle de pollution.
Il faut que nos députés se penchent sur une vraie réforme des taxes locales
pour les rendre plus justes.
Prenons le cas de la TEOM :
Le Grenelle de l'environnement prévoit que les collectivités devront inciter les particuliers à réduire leurs déchets en mettant en place une partie variable de la TEOM. La loi de finances 2009 confirmera-t-elle cette mesure ?
Cette réforme n'est pas suffisante , il faut :
- modifier l'assiette de cette taxe. Pourquoi ne pas calculer un coût par habitant ?
cout de l'enlèvement des ordures ménagères sur l'agglomération de Reims: 23 millions d'euros / 220 000 habitants = 105 € par habitant.
avec une part variable incitative.
- prévoir des cas de plafonnement de la taxe :
* pour les familles nombreuses
* les personnes à revenus modestes.
Il serait juste aussi de faire payer les industriels qui sont à l'origine de tous ces emballages souvent inutiles. Il faut savoir que les industriels versent à une société Eco-emballages une taxe sur les emballages de 0,6 € par emballage.
Mais au final, cette taxe est répercutée sur le prix du produit. Ce sont les consommateurs qui paient !
Une piste explorée par l'ADEME :
- relancer le marché de la consigne des bouteilles en verre et en plastique.( en Allemagne la consigne des bouteilles en plastique marche bien).
Jeudi après-midi, sous un soleil d'automne, Mme La Présidente de Reims Métropole et M. le Maire de Bezannes ont posé la première pierre du centre de maintenance du tramway.
Ceci constitue la première construction dans la ZAC de Bezannes. Les structures métalliques commençent à s'élever sur le terrain.
Jeudi les portes du chantier étaient ouvertes à un public restreint.
Pour des raisons de sécurité, le chantier est interdit aux visiteurs. Mais on peut facilement observer son avancement en passant par les champs et en longeant le tracé.
http://www.lunion.presse.fr/index.php/cms/13/article/215025/Foule_d_elus_pour__une_premiere_pierre
Cette association tient son assemblée générale le 6 décembre 2008 à 17 h à l'Espace de Bezannes.
Un petit rappel de toutes les activités du foyer social et culturel :
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La taxe d'habitation ( TH ) s'applique à tous les ménages occupant un logement au 1 er janvier de l'année d'imposition, qu'ils soient locataires ou propriétaires et qu'il s'agisse de leur habitation principale ou de leur résidence secondaire.
Taux moyen national |
Taux communal | |
Taxe d'habitation |
14.48% |
17.86% |
Taxe foncière sur les propriétés bâties |
18.60% |
24.78% |
Taxe foncière sur les propriétés non bâties |
44.43% |
24.07% |
C'est compliqué !
La TH est calculée sur la valeur locative nette . La valeur locative nette = la valeur locative brute diminuée, le cas échéant, d'un ou plusieurs abattements. Regardez votre feuille d'imposition, c'est indiqué dessus
C'est le service des impôts qui calcule la valeur locative brute.
Cette valeur locative est réévaluée chaque année par les parlementaires en fonction d'un indice . Votre taxe augmente chaque année même si les taux ne changent pas.
Sur la valeur locative nette, s'appliquent des taux votés par la commune et le département. S'ajoutent à cela des frais de gestion , prélevés par l'Etat. Ces frais s'élèvent à 4.4% de la cotisation pour les habitations principales et 8 % pour les autres.
Certains contribuables sont persuadés que cette taxe varie en fonction de leurs revenus .
Qu'en est-il dans la réalité ?
- la TH n'est pas majorée en raison des revenus perçus par le contribuable
- la TH peut ne pas être due ou être réduite en raison des revenus modestes du contribuable.
* l'abattement obligatoire pour charges de famille
Pour en bénéficier, il faut au 1 er janvier de l'année, avoir en charge :
- des enfants mineurs ou invalides
- des ascendants ( sous certaines conditions)
l'abattement est de 10 % pour chacune des deux 1ères personnes à charge et de 15 % pour
chacune des suivantes. La collectivité peut majorer de 5 ou 10 points ces taux.
Les taux sont à Bezannes de 10 % et de 15 %
* l'abattement facultatif général à la base
Cet abattement :
- est décidé par la ou les collectivités
- bénéficie à tous les contribuables (même ceux qui paient l'impot sur la fortune)
- correspond à un taux de 5%, 10 % ou 15 %
- est calculé sur la valeur locative moyenne des habitations ( la VLM est de 3928 € pour Bezannes)
- peut être cumulé avec l'abattement spécial en faveur des personnes de condition modeste.
Mais cet abattement n'existe pas à Bezannes.
* l'abattement spécial en faveur des personnes à condition modeste.
cet abattement :
- est facultatif
- est destiné aux personnes de condition modeste et dont la valeur locative de
l'habitation est inférieure à 130 % de la valeur locative moyenne.
L'éxonération supprime directement le montant de la taxe à payer.
Peuvent être concernées :
- les personnes agées de plus de 60 ans
- les veufs et les veuves
- les bénéficiaires du RMI
- les titulaires de l'allocation de solidarité
- les bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
- les personnes infirmes et invalides ne pouvant pas subvenir à leurs besoins par leur travail
et ayant un montant de revenu fiscal de référence de l'année précédente qui ne dépasse pas certaines limites.
Ces personnes n'ont aucune démarche à faire et ne doivent pas être soumises à l'impot sur la fortune.
Les personnes dont le revenu fiscal de référence n'excéde pas un certain montant peuvent obtenir un plafonnement de cette taxe. la part de TH à verser ne peut excéder 3.44% de leur revenu après application d'un abattement.
( revenus- abattement)x3.44%
seuils d'application de plafonnement: exemple :
- un couple = 31867 €
abattement applicable :
-un couple 7695 €
exemple concret : un couple dont les revenus s'élèvent à 30 000 € et dont le montant de la TH est avant abattement de : 1000 €.
mode de calcul : ( revenus- abattement)x3.44%
le montant de la TH sera pour ce couple limité à :
( 30 000 - 7695)*3.44 % = 767.29 € soit un dégrèvement de 1000 €-767.29 = 232.70€
Attention, il ne faut pas payer l'impot sur la fortune
Le conseil municipal peut-il baisser le taux de cette taxe ?
Les taux des taxes sont liés entre eux. Mais il semblerait qu'il soit possible de faire baisser un taux pour le ramener jusqu'au taux moyen national
Pour plus d'informations : http://www.impots.gouv.fr/
Reims va avoir un tramway, les travaux ont commencé.
La ville de Reims est un vaste chantier.
La ligne du Tram ne s'arrêtera pas à la ville de Reims, elle continue sur le territoire de Bezannes. La gare Champagne-Ardennes sera desservie par le Tram. ( source de la photo : Wikipédia)
Le dépot du tram est implanté dans la ZAC de Bezannes.
Les travaux ont commencé.
le chantier du dépot du tramway sur le site de Bezannes ( photo infoBezannes).
pour voir le dessin du batiment du dépot voir le journal l'Union : cliquez sur le lien ci-dessous :
